Le site web www.atelierkinia.fr (le « Site ») vous est proposé par la SASU Atelier Kinia, enregistrée auprès du greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise sous le numéro 978 776 185. Le siège social est situé au 5 Rue de La Haye 95380 Louvres.
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Le Site permet à de proposer à la vente des accessoires d’habillement, de mode, de décoration, fabriqués à la main (les « Produits ») par Atelier Kinia ; à des internautes (« Utilisateur ») naviguant sur le Site. L’Utilisateur ayant validé une commande sera dénommé « Client ».
Toute commande d’un Produit proposé sur le Site suppose la consultation préalable et l’acceptation expresse et sans réserve des présentes conditions générales de vente (les « CGV »).
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir, les modalités de vente à distance entre Atelier Kinia, d'une part, et toute personne physique non commerçante et majeure, effectuant un achat sur le Site (ci-après le « Client »), d'autre part.
Les présentes CGV, rédigées en langue française, précisent notamment les différentes étapes nécessaires à la passation de la commande par le Client, les modalités de paiement et de livraison ainsi que de suivi de la commande du Client.
Les présentes s'appliquent à l'exclusion de tout autre document et notamment toute condition d’achat du Client.
Les commandes se passent sur le Site, accessible via le réseau Internet 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception de situation de force majeure, d'événements indépendants de la volonté d’Atelier Kinia, ou lors d’interventions de maintenance, mises à jour ou modification du contenu.
Les Produits proposés à la vente par Atelier Kinia sont ceux qui figurent sur le Site, au jour de la consultation du Site par l'Utilisateur et dans la limite des stocks disponibles.
Chaque Produit est accompagné d'un descriptif établi par Atelier Kinia. Le Client est tenu de se reporter au descriptif de chaque Produit afin d’en connaître les propriétés et les particularités essentielles.
Les Produits sont présentés par le moyen d'une fiche de renseignements (photographie, libellé du produit, composition et prix) élaborée avec le maximum de précision afin de permettre une description des plus complètes. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le Produit, notamment en ce qui concerne les couleurs. Merci de bien vouloir prendre en considération que les couleurs montrées peuvent varier d'un écran à l'autre.
Les variations mineures par rapport aux produits réels ne peuvent entraîner la responsabilité d’Atelier Kinia.
Atelier Kinia se réserve le droit de modifier ou retirer à tout moment tout Produit affiché sur le Site et de remplacer ou modifier tout contenu ou information figurant sur ce dernier.
Atelier Kinia ne saurait être tenu responsable envers le Client ou un tiers des conséquences dommageables du retrait d’un Produit du Site, ou du remplacement ou de la modification de tout contenu ou information figurant sur ce Site.
La revente de produits Atelier Kinia n'est autorisée que si elle est prévue par un contrat écrit et spécifique signé entre le Client / revendeur et Atelier Kinia. En l’absence d’un tel contrat, toute revente et/ou exploitation commerciale d’un ou plusieurs Produit est strictement interdite.
De même, tout reconditionnement d’un Produit pour la revente sous une autre marque est strictement interdit, sauf accord exprès, écrit et préalable d’Atelier Kinia.
Atelier Kinia s’engage à appliquer les tarifs indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date. Atelier Kinia se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les prix indiqués sur le Site sont garantis au jour de la commande dans la limite des stocks disponibles, et sauf erreur manifeste de typographie ou d'omission. Les prix des Produits sont indiqués TTC en euros et sont valables pour la France Métropolitaine. Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux légal de T.V.A sera automatiquement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site, à la date stipulée par le décret d'application.
Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port, facturés en supplément, et indiqués à l'Utilisateur lors de la validation définitive de sa commande.
L'intégralité du paiement doit être réalisé lors de la commande, sauf offre spécifique indiquée sur le site. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes
Les Produits demeurent la propriété d’Atelier Kinia jusqu'à la livraison au Client.
La création d’un compte Client (« Compte ») est obligatoire pour passer une commande. L’inscription sur le Site est validée par Atelier Kinia après vérification du formulaire rempli par l’Utilisateur.
Lors de la création de son Compte, l’Utilisateur doit s’assurer de l’exactitude des données qu’il fournit. L’Utilisateur est tenu de toujours mettre à jour ses informations personnelles. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Atelier Kinia ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer les Produits.
En s’inscrivant sur le Site, l’Utilisateur déclare et garantit à Atelier Kinia qu’il est majeur et a la capacité juridique pour contracter. Atelier Kinia se réserve le droit de supprimer le Compte à tout moment, pour toute raison, à sa seule discrétion, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée à ce titre.
L'Utilisateur peut prendre connaissance des différents Produits proposés à la vente par Atelier Kinia sur son Site.
L'Utilisateur peut naviguer librement sur les différentes pages du Site sans être engagé au titre d'une commande.
Toute commande vaut acceptation des prix et description des Produits disponibles à la vente.
Atelier Kinia s’engage à honorer les commandes reçues sur le Site uniquement dans la limite des stocks disponibles des Produits.
Atelier Kinia ne pourra être tenu responsable des éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découleraient.
A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs Produit(s) commandé(s), Atelier Kinia s'engage à en informer le Client par e-mail dans les meilleurs délais.
Atelier Kinia se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait une quelconque forme de risque.
Toute commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve aux présentes Conditions Générales de Vente.
La validation de la Commande de Produits passée par le Client sur le Site est soumise au respect du processus décrit ci-dessous :
Pour effectuer sa Commande, le Client doit suivre toutes les indications figurant sur le Site.
Créer son Compte, ou indiquer son identifiant et le mot de passe associé.
Prise de connaissance des caractéristiques essentielles du Produit telles qu’elles sont présentées sur le Site et sélection du Produit ;
Ajouter le ou les Produits sélectionnés dans son panier ;
Valider son panier après avoir vérifié son contenu ;
Accéder à son Compte afin de confirmer et compléter les coordonnées nécessaires à la livraison ; dans le cas où le Client n'aurait pas déjà de compte sur le Site, créer son compte-client et remplir les informations requises quant à son identité ;
Vérifier les informations figurant dans le récapitulatif de la Commande, et accepter sans réserve les Conditions générales de Vente du Site en vigueur ;
Valider sa Commande ;
Saisir et valider les informations relatives au moyen de paiement en ligne.
L’acceptation définitive du Client est matérialisée par la validation de son paiement quel que soit le mode de paiement choisi parmi ceux proposés au jour de la commande.
Le Client recevra un email de confirmation de commande. Toute commande ne sera expédiée qu’à réception du moyen de paiement.
Lorsque l’Utilisateur valide son paiement, la commande est enregistrée et l'Utilisateur devient Client.
Ainsi, la vente n'est considérée comme définitive qu'après réception du paiement complet par Atelier Kinia ainsi que de l'envoi de la confirmation d'acceptation de la commande au Client.
Le Client accepte que la confirmation de commande soit considérée comme preuve des relations contractuelles intervenues entre les Parties.
Les paiements sont réalisés par carte bancaire via PayPlug.
Vos informations bancaires ne sont jamais en possession d’Atelier Kinia. Les transactions sont intégralement traitées par PayPlug.
Les commandes sont payables en euros (€) uniquement.
La commande ne sera prise en compte qu’une fois le paiement reçu dans son intégralité.
Une facture est émise à réception du paiement intégral de la commande et est disponible en téléchargement sur le Compte Client.
Dès réception du récapitulatif de commande, le Client aura accès au "suivi de sa commande" en cliquant sur "mon compte" et en s'identifiant par son adresse e-mail et son mot de passe.
Il incombe au Client de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
La modification de la composition d’une commande (produits, quantités…), des coordonnées qui s’y rattachent (adresse de livraison, adresse de facturation,….) doit impérativement être réalisée au plus tôt et avant expédition de la commande. Une fois la commande expédiée, elle n’est plus modifiable.
Atelier Kinia se réserve le droit de suspendre le traitement d’une commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement.
Atelier Kinia se réserve également le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un Client qui n'aurait pas réglé totalement sa commande ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit.
Pour chaque commande, il est demandé une participation forfaitaire aux frais de port.
La participation forfaitaire est indexée sur le mode de livraison choisi par le Client au moment de la passation de la commande.
Livraison en France métropolitaine
Le délai de livraison pour la France est généralement de 2 à 5 jours ouvrables.
La date de livraison estimée au moment de la finalisation de la commande est donnée à titre informatif mais ne constitue pas une date garantie.
Elle tient compte du délai de préparation et du délai de livraison décrits ci-après :
Délai de préparation
Atelier Kinia s’engage à traiter les commandes dans les meilleurs délais.
Délais de livraison
Le délai moyen de livraison comprend le délai de traitement des commandes par Atelier Kinia ainsi que les délais de transport pratiqués par le transporteur.
Ces délais s'entendent hors problème d'acheminement postal.
Atelier Kinia ne peut être tenu responsable des retards de livraison causés par un cas de force majeure (tel que défini à l’article 14 ci-après) ou par l’indication d’une adresse erronée ou incomplète par le Client.
Les Produits commandés seront envoyés à l’adresse indiquée par le Client au cours du processus de commande. L’adresse de livraison n’est plus modifiable après validation de la commande par le Client. Il appartient donc au Client de vérifier toutes les informations avant de valider le paiement. Le transfert des risques intervient au moment de la remise des Produits à l’adresse de livraison que le Client a fournie.
Il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le colis s’égare. Dans le cas d’un retard de livraison, le Client devra en informer Atelier Kinia par courrier électronique pour démarrer une enquête auprès du transporteur.
Chaque livraison est réputée effectuée dès mise à disposition du ou des Produit(s) par le Transporteur auprès du Client, ou d’un tiers indiqué par le Client. Il appartient au Client de vérifier immédiatement au moment de la réception du/des Produit(s) la conformité et l'intégrité du ou des Produit(s) expédié(s).
Toute anomalie devra être signalée le plus tôt possible et au plus tard dans les 48 heures ouvrées suivant la livraison de la commande et avant toute utilisation à Atelier Kinia qui sera fondé à demander tout élément d’information qui permettra une résolution rapide.
En vertu de la Directive 2011/83/UE du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 relative aux droits des consommateurs et de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 telle que transposée aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur est en droit d'annuler sa commande à tout moment dans un délai de 14 jours calendaires suivant la date à laquelle il a reçu le/les Article(s) et cela sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à condition que les Produits soient retournés dans leur emballage d’origine, complets, en parfait état et non entamés.
Ce délai de rétraction expire 14 jours après le jour où le Client ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le Client, prend physiquement possession de la Commande.
En cas de non-respect des délais susmentionnés, Atelier Kinia ne pourra procéder au remboursement du(des) Produit(s) concerné(s). La vente sera considérée comme ferme et définitive.
Conformément à l’article L.221-18 du code de la consommation, seuls peuvent faire l’objet d’un droit de rétractation les produits non descellés, non ouverts, non entamés, complets et non abîmés.
Pour exercer le droit de rétractation le client doit :
Notifier sa décision de rétractation de sa commande par une déclaration écrite dénuée d’ambigüité en précisant son nom et prénom, e-mail, adresse, numéro et date de commande : Par courrier : Atelier Kinia - 5, Rue de La Haye - 95380 Louvres – France
Le retour des colis doit s'effectuer à l'adresse suivante :
Atelier Kinia 5, Rue de La Haye 95380 Louvres France
Les Produits doivent être accompagnés des informations suivantes sur papier libre : nom et prénom, e-mail, adresse, numéro et date de commande.
Les frais de retour sont à la charge du Client.
Dans l'éventualité où celui-ci serait perdu lors de l'envoi postal, la responsabilité d’Atelier Kinia ne pourra être engagée à ce titre.
En cas de rétractation du Client, Atelier Kinia remboursera les paiements reçus du Client sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où Atelier Kinia est informé de la décision de rétractation du Client.
En cas de rétractation du Client sur la globalité de sa commande, Atelier Kinia remboursera la totalité des paiements reçus du Client pour cette commande.
En cas de rétractation du Client sur une partie des Produits de la commande, Atelier Kinia remboursera le montant des Produits retournés.
Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui que le Client a utilisé pour sa commande.
Atelier Kinia pourra différer ce remboursement jusqu’à réception et vérification des Produits.
Garantie légale contre les vices cachés
Atelier Kinia est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. Le défaut doit être antérieur à la vente et rendre les produits impropres à l'usage auquel ils sont destinés. C'est à l'acheteur de prouver l'existence du vice caché et que celui-ci existait au moment de l'achat et dispose d'un délai de 2 ans à partir de la découverte du défaut caché. L'acheteur a le choix entre d'une part rendre la chose et se faire restituer le prix ou bien garder la chose et se faire rendre une partie du prix.
Tous les éléments du Site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont la propriété exclusive d’Atelier Kinia et bénéficient tant de la protection du droit d’auteur que de la protection conférée par les dispositions relatives au droit des marques.
Ainsi, Atelier Kinia est le titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle sur les éléments suivants, sans que cette liste ne soit exhaustive :
Les Produits proposés sur le Site ;
Le Site, l’identité visuelle et graphique, son design, ses fonctionnalités, les textes, les images animées ou fixes, les sons, les savoir-faire, les graphismes et tout autre élément composant le Site ;
Tous les éléments de conception du Site qu’ils soient graphiques ou techniques ;
Les noms, sigles, logos, couleurs, graphismes, ou autres signes qui pourraient être utilisés,
Atelier Kinia est également le propriétaire exclusif du nom de domaine «www.atelierkinia.fr».
Par conséquent, la reproduction totale ou partielle de quelconque de ces éléments, de manière directe ou indirecte, sur quelque support que ce soit et pour quelque motif que ce soit, sans l’accord préalable et exprès d’Atelier Kinia est strictement interdite.
Le fait pour Atelier Kinia de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès d’Atelier Kinia.
Aucune Partie n’est responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre des présentes CGV si cette non-exécution est provoquée par un événement constitutif de force majeure.
Sont considérés comme cas de force majeure les événements remplissant les critères fixés par la jurisprudence de la Cour de cassation et la législation.
La Partie invoquant un événement constitutif de force majeure devra en aviser l'autre Partie dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la survenance de cet événement. Les Parties conviennent qu'elles doivent se concerter dans les meilleurs délais afin de déterminer ensemble les modalités d'exécution de la commande pendant la durée du cas de force majeure. Au-delà d'un délai d’un (1) mois d'interruption pour cause de force majeure, Atelier Kinia sera libre d’annuler la commande, à charge pour elle de rembourser le Client le cas échéant.
Il est précisé que le Client peut sauvegarder ou imprimer les présentes CGV, à condition toutefois de ne pas les modifier.
Les CGV en vigueur peuvent être consultées à tout moment sous la rubrique « Conditions Générales de Vente ». La version des CGV applicables demeurera celles en vigueur au moment où la commande a été réalisée (i.e. paiement des Produits du panier).
Atelier Kinia peut à tout moment mettre à jour les présentes CGV. Une telle mise à jour faisant l’objet d’une notification préalable et spécifique sur le Site.
Le Client consent expressément à la nouvelle version des CGV en validant une nouvelle commande.
La relation entre Atelier Kinia et tout Utilisateur / Client est soumise au droit français.
En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, le Client a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide d'une association professionnelle de la branche, d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer sa situation. En cas de litige, le Client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
Pour tout problème relatif à une commande, merci de prendre contact avec Atelier Kinia par courrier électronique à l’adresse email contact@atelierkinia.fr ou par internet via le formulaire de contact.
Les présentes CGV et le récapitulatif de commande transmis au Client forment un ensemble contractuel et constituent l'intégralité des relations contractuelles intervenues entre les Parties.
En cas de contradiction entre ces documents, les CGV prévaudront.
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